Covid-19

L’Union syndicale de la production audiovisuelle solidaire et mobilisée

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Édito

Arrêt massif des activités de production audiovisuelle : inquiétudes, solidarité et mobilisation générale

Dans le contexte actuel inédit et grave, les activités de la production audiovisuelle sont massivement impactées et l’ampleur de la crise liée au COVID-19 est encore inconnue.

À cette heure, les producteurs audiovisuels sont confrontés à la gestion sociale, juridique, technique, artistique et humaine de l’arrêt brutal des activités du secteur. Toute la filière est mobilisée, en concertation avec les pouvoirs publics et les institutions qui adaptent les réglementations aux mesures d’urgence nécessaires.

L’USPA est aux côtés de ses adhérents et, solidaire, partage publiquement les informations relatives aux premières mesures d’urgence du gouvernement, des institutions et des partenaires de la création. Le Syndicat souligne également la mobilisation exemplaire des services du ministère de la Culture, du ministère du Travail et du CNC aux côtés des professionnels et des sociétés du secteur.


API, ARP, SATEV, SPECT, SPFA, SPI et USPA : les organisations demandent l'adoption en urgence d'engagements collectifs des établissements bancaires pour éviter les faillites et en appel au soutien des pouvoirs publics

« Nous demandons aux pouvoirs publics, dans le prolongement des positions fermes prises par le président de la République, et par le ministre de l'Economie et des Finances, de trouver une solution pour que les productions puissent être assurées dès la reprise, contre les effets directs et indirects du Covid-19, dont celui d'un nouveau confinement local et/ou national. »

L'API, l'ARP, le Satev, le Spect, le SPFA, le SPI et l’Uspa, 6 avril 2020

Télécharger le courrier des Syndicats de producteurs adressé à Maya Atig, directrice générale de La Fédération Bancaire Française

Télécharger le courrier des Syndicats de producteurs adressé à Dominique Boutonnat, président du CNC


Propositions SATEV, SPECT, SPFA, SPI et USPA de mesures d'urgence, adressées à Dominique Boutonnat, président du CNC

« Il en va de la survie du tissu de la production française qui font la richesse de notre secteur et garantissent l’emploi de plus de 100 000 salariés »

Le Satev, le Spect, le SPFA, le SPI et l’Uspa, 31 mars 2020

Télécharger le courrier des Syndicats de producteurs adressé à Dominique Boutonnat, président du CNC


Courrier API, SATEV, SPECT, SPFA, SPI, UPC, USPA de demande urgente de réunion des Syndicats de producteurs et des compagnies d'assurance sous la tutelle des autorités de l'Etat, adressé à Franck Riester, ministre de la Culture

"Nous avons été extrêmement sensibles au discours du président de la République assurant qu’aucune entreprise ne devrait faire faillite en raison du coup d’arrêt économique que connaît le pays."

L'API, le Satev, le Spect, le SPFA, le SPI, l'UPC et l’Uspa, 23 mars 2020

Télécharger le courrier des Syndicats de producteurs adressé à Franck Riester, ministre de la Culture

Mesures et dispositions d'urgence

Télécharger le communiqué du ministère de la Culture, du 18 mars 2020, relatif aux premières mesures  de soutien au secteur culturel

Télécharger le communiqué du ministère du Travail et du ministère de la Culture, du 19 mars 2020, relatif aux mesures exceptionnelles de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel

Organisation du travail

Télécharger le communiqué du ministère du Travail du 16 mars 2020

Recours à l'activité partielle et application

Télécharger le décret relatif à l’activité partielle publié jeudi 26 mars 2020 au Journal Officiel

Télécharger les Questions Réponses du Ministère du Travail relatives à son application 

Consulter les Questions Réponses du Ministère de la Culture relatives à son application

Télécharger la présentation AUDIENS du 2 avril 2020 : déclarations des salaires et coronavirus les solutions

Soutien à la trésorerie des sociétés

Télécharger le communiqué du CNC, du 18 mars 2020, sur les mesures d’État

Consulter le site du ministère de l'Economie sur les mesures immédiates de soutien aux entreprises

Consulter les modalités de report des acomptes de charges fiscales sur impots.gouv.fr 

Consulter les modalités de report des charges sociales sur le site de l'URSSAF

Dispositions du CNC

Télécharger le communiqué, du 2 avril 2020, relatif aux nouvelles mesures du CNC

Télécharger le communiqué, de mars 2020, relatif aux commissions

Télécharger le communiqué, de mars 2020, de la Direction de l’Audiovisuel relatif au fonds de soutien

Consulter l'ensemble des dispositions sur le site du CNC

Dispositions de la PROCIREP et de l’ANGOA

Télécharger le communiqué, du 31 mars 2020, relatif aux versements d'avances sur droits

Télécharger le communiqué, du 17 mars 2020, relatif aux aides à la Création

Consulter l'ensemble des dispositions sur le site de la Procirep 

Dispositions d’AUDIENS

Consulter la présentation, du 2 avril 2020, "Déclarations des salaires et coronavirus", webinart

Télécharger le flash info, de mars 2020, relatif à l’accompagnement des employeurs, à la téléconsultation médicale et à l’accompagnement des particuliers

Jeudi
09
avril

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